Mentions légales

1. Éditeur du site

Le site https://toutptits41.wixsite.com est édité par l’association Tout p’tits 41, association loi 1901, déclarée sous le numéro 91919376300019 .

• Siège social : 381B rte de Chambord, Huisseau sur Cosson 41350

• Adresse e-mail : toutptits41@gmail.com

• Responsable de la publication : Françoise Riverin

2. Hébergement

Wix Online Platforms Limited 

1 Grant's Row,

Dublin 2 D02HX96,

Irlande.

​

3. Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu du site https://toutptits41.wixsite.com– textes, images, logos, etc. – est la propriété exclusive de Tout p’tits 41, sauf mention contraire. Toute reproduction ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation préalable est interdite.

4. Protection des données personnelles

Les informations collectées via le site sont destinées exclusivement à l’association Tout p’tits 41 et ne sont pas transmises à des tiers.
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données vous concernant.
Pour toute demande, vous pouvez contacter : [E-mail de contact]

5. Gestion des cookies

Le site peut utiliser des cookies pour améliorer l’expérience utilisateur. Vous pouvez paramétrer votre navigateur pour bloquer ou supprimer ces cookies à tout moment.

6. Responsabilité

L’association Tout p’tits 41 s’efforce d’assurer l’exactitude des informations publiées sur le site mais ne peut être tenue responsable d’éventuelles erreurs ou omissions.

7. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. Tout litige sera soumis aux juridictions compétentes